Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILITEX
brochier technologies, sas

Numéro de dépôt :
3851283
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2021
BILITEX de brochier technologies

Présentation de la marque BILITEX

Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) brochier technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) brochier technologies domicilié(e) 90 frederic fays - 69100 - villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brochier technologies domicilié(e) 90 frederic fays - 69100 - villeurbanne - France.

La marque BILITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILITEX est expirée depuis le 4 août 2021.

brochier technologies a également déposé les autres marques suivantes : UVTEX , MedLight , AlgoLight , ALGOLIGHT , BROCHIER , LIGHTEXGLASS , VIRTEX , NeoMedLight , LIGHTEX


brochier technologies, sas - 90 frederic fays - 69100 - villeurbanne - France


brochier technologies - 90 frederic fays - 69100 - villeurbanne - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667937 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements.